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PRÉSENTATION DU SITE

Responsable de publication:
Berric Anaïs, Broder ces jours – ACEASCOP,
79000 NIORT,
06 81 82 68 98
contact@brodercesjours.fr

Berric Anaïs pour Broder ces jours est entrepreneur au sein d’ ACEASCOP -FORMASCOPE, ayant son siège social au 16, rue Albert Einstein 86100 CHATELLEAULT enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de POITIERS sous le numéro SIRET 443 194 733 0012.

ACEASCOP-FORMASCOPE est une coopérative d’activités et d’emploi (C.A.E.) dont l’activité est d’accompagner quiconque souhaite créer son propre emploi. https://www.aceascop.fr/

Par conséquent, elle accueille Broder ces jours qui développe l’activité de création de robes de mariée qui dispose du savoir-faire, des compétences et de l’expérience professionnelle nécessaires à l’exécution des prestations et services proposés.

Hébergeur : société OVH SAS, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix.
Le site est réalisé sous WordPress.

Crédit photo :

Philippe LeBescomte, Océanne claveau, Thierry Seldubuisson, Kelly Guillon, Camille Pacher, Laetitia Reich,

LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

« L’utilisation du site www.brodercesjours.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.brodercesjours.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Broder ces jours – ACEASCOP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.brodercesjours.com est mis à jour régulièrement par Berric Anaïs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. »

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS ET DONNÉES TECHNIQUES

« Le site www.brodercesjours.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Broder ces jours – ACEASCOP s’efforce de fournir sur le site www.brodercesjours.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.brodercesjours.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.brodercesjours.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site est réalisé sous WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. »

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

« Berric Anaïs pour Broder ces jours – ACEASCOP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Berric Anaïs.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. »

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique,l’article L. 226-13 du Code pénal et le règlement européen (UE) 2016/679 sur les données personnelles du 27 avril 2016.

Les informations qui vous sont demandées sur le site sont nécessaires au traitement de votre demande et à l’exécution de votre commande.
Elles sont utilisées pour les finalités suivantes :

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  • et téléphonique.

Le responsable de ce traitement est Broder ces jours – ACEASCOP. Vous pouvez le contacter à l’adresse suivante : contact@brodercesjours.fr.

Les prestataires informatiques de Broder ces jours – ACEASCOP ainsi que les transporteurs seront destinataires de ces informations. Les informations sont conservées pendant 5 ans à compter de la date de la commande. Conformément au règlement européen sur la protection des données (RGPD), vous disposez du droit de demander l’accès à vos données à caractère personnel, ainsi que leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, le droit de s’opposer au traitement ou le droit à la portabilité des données.

Ces droits s’exercent auprès deBroder ces jours – ACEASCOP à l’adresse suivante : 16 Rue Albert Einstein – 86 100 CHATELLERAULT –

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL concernant le traitement de vos données.

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« Broder ces jours – ACEASCOP ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.brodercesjours.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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